Informations Légales

Le site www.mixart-ariana.org est édité par ARIANA, Association de loi 1901 à but non lucratif, SIREN 489 255 349

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mixart-ariana.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association ARIANA – Association – 15 rue Hélène, 75017 Paris
Créateur : Florian Garnier
Responsable publication : Association ARIANA – contact@mixart-ariana.org
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Florian Garnier – contact@florian-garnier.fr
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix

L’association ARIANA vous remercie de votre visite sur notre site Internet et de votre intérêt pour nos programmes d’actions éducatives, artistiques et citoyennes MIX’ART.

Sur nos pages, les marques et noms protégés ne sont généralement pas identifiés comme tels. Ils doivent cependant être considérés et traités comme tels. Sauf stipulation contraire, toutes les marques mentionnées sur nos sites Internet sont des marques déposées. Ceci s’applique en particulier aux marques, aux plaques signalétiques, aux logos et aux slogans.

Droits des personnes

Les données à caractère personnel pouvant être recueillies par l’association ARIANA font l’objet de traitements ayant pour finalités la réalisation des opérations communication et de mise en œuvre des actions éducatives et socioculturelles. Ces données à caractère personnel, celles relatives aux opérations d’information et de mise en œuvre des actions MIX’ART peuvent faire l’objet de traitements pour le suivi et l’amélioration des projets. Les données sont conservées conformément à la durée nécessaire aux finalités mentionnées et pour les durées de prescriptions éventuellement applicables.

Nous vous informons que, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’interrogation et d’opposition pour motifs légitimes pour toute donnée vous concernant auprès de notre association. Vous pouvez exercer ce droit par écrit (accompagné de la copie d’un titre d’identité signé) auprès du responsable de traitement :

Pour l’association ARIANA :

Par courrier : Association ARIANA, 15 rue Hélène, 75017 Paris
Ou par mail : dpo.arianamixart@outlook.fr

Pour l’association ARIANA MIX’ART Grand Est :

Par courrier : Association ARIANA MIX’ART Grand Est, Maison des Associations, 6 route d’Ingersheim, 68000 Colmar

Ou par mail : dpo.arianamixartge@outlook.fr

Continuité de service

L’association ARIANA met tout en œuvre pour maintenir la disponibilité de son site Internet.

Nous déclinons toute responsabilité quant à un éventuel mauvais fonctionnement du système. La responsabilité d’ARIANA ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité ou d’interruption des services proposés gratuitement par nos soins.

Dissociation vis à vis d’autres liens

Notre site Internet comporte des liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites indépendants. Nous avons sélectionné ces sites, néanmoins ARIANA décline toute responsabilité envers le contenu de ces sites Internet, développés par des tiers, pouvant être consultés par le biais des liens hypertextes proposés. En effet, ARIANA n’a aucune influence ni sur la conception ni sur le contenu des pages accessibles, ni sur un quelconque outil qui pourrait être mis à disposition par le biais des liens affichés.

C’est pourquoi ARIANA se dissocie ici expressément de ces sites.

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site est soumise à l’accord préalable de l’association ARIANA directement ou de ses antennes régionales. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Droits d’auteur

Tous les droits sont réservés à l’association ARIANA. La propriété intellectuelle, les marques et droits d’auteur du site Internet d’ARIANA sont protégés. Ce site Internet n’accorde aucune licence d’utilisation de la propriété intellectuelle d’ARIANA ou de tiers.

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La reproduction, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de tout ou partie du contenu de ce site, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ARIANA. Le contenu de ce site Internet ne peut être ni copié, ni traité, ni modifié.

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